Mentions légales
HEBERGEMENT
La Gestion, la Maintenance sont réalisés par la société DécorHome-Conseil.
L’hébergement, nom de domaine et le suivi de l’hébergement du site est réalisé par la société OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1.
DROIT D’AUTEURS
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable d'Isabelle Astier.
L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu'elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.
Présentation du site :
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://.www.decorhome-conseil.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
EDITEUR DU SITE
DécorHome-Conseil | Gérante : Isabelle Astier
8 rue Voltaire 25115 Pouilley Les Vignes – decorhome.conseil@gmail.com
Siret : 750 877 714 00022
« TVA non applicable - article 293 B du CGI »
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS)
Et au répertoire des métiers (RM)
Code APE : 7410Z
Email : decorhome.conseil@gmail.com
Tel: 06 51 49 03 26
Directeur de publication :
Isabelle Astier
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site http://www.decorhome-conseil.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.decorhome-conseil.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.decorhome-conseil.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site http://www.decorhome-conseil.com est mis à jour régulièrement par Isabelle Astier DecorHome-Conseil. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis :
Le site http://www.decorhome-conseil.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Isabelle Astier DecorHome-Conseil.
Isabelle Astier DecorHome-Conseil s’efforce de fournir sur le site http://www.decorhome-conseil.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site http://www.decorhome-conseil.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.decorhome-conseil.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Liens hypertextes et Cookies :
Le site internet http://www.decorhome-conseil.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Isabelle Astier DecorHome-Conseil. Cependant, Isabelle Astier DecorHome-Conseil n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site http://www.decorhome-conseil.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur, pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Ce cookie (fichier de petite taille), ne permet pas l’identification de l’utilisateur. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies.
Limitation contractuelle sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse decorhome.conseil@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Limitations de responsabilité :
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité.
DecorHome-Conseil ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://www.decorhome-conseil.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées dasn les mention s légales, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
En conséquence, Isabelle Astier DecorHome-Conseil ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Isabelle Astier DecorHome-Conseil ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://www.decorhome-conseil.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Isabelle Astier DecorHome-Conseil se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Isabelle Astier DecorHome-Conseil se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Propriété intellectuelle :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de Isabelle Astier DecorHome-Conseil. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de DecorHome-Conseil dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Isabelle Astier Decorhome-Conseil est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Toutes les données recueillies sur ce site sont destinées exclusivement à Isabelle Astier DecorHome-Conseil, pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.decorhome-conseil.com , et ne seront en aucun cas cédées à des tiers.
L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site http://www.decorhome-conseil.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site internet http://www.decorhome-conseil.com. n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
En vertu de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et dans le respect de la vie privée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de suppression et d’opposition des données vous concernant .
Pour toutes demandes, adressez-vous à : Isabelle Astier DecorHome-Conseil : decorhome.conseil@gmail.com